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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMESCA
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SOLUS MAO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUS MAO
SOMESCA SA.

Numéro de dépôt :
96634015
Date de dépôt :
11/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/07/2006

Présentation de la marque SOLUS MAO

Déposée le 11 juillet 1996 par la Société Anonyme (SA) SOMESCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUS MAO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMESCA domicilié(e) 80, rue Jean Jaurès, 92270 BOIS COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 098 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMESCA SA. - France.

La marque SOLUS MAO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96634015.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUS MAO est expirée depuis le 11 juillet 2006.

SOMESCA a également déposé les autres marques suivantes : SOMESCA , CEMATHERM


SOMESCA SA. - 80, rue Jean Jaurès, 92270 BOIS COLOMBES - France - SIREN 552098006


SOMESCA SA. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

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